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Généalogie immobilière - Question de vocabulaire : la masse ?

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agouzon
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Bonjour à tous,

je fais l'histoire de ma maison. J'ai trouvé un acte de partage entre deux sœurs datant de 1843. La maison est partagée en deux lots. Dans le paragraphe concernant la description des deux lots, il est dit pour le premier lot : "la portion du bâtiment comprise et décrite en l'article premier de la masse" et pour le second lot : "la portion de bâtiment comprise et décrite en l'article 2 de la masse".
Pouvez-vous m'expliquer ce qu'est une masse ??? et où je peux la trouver ???
J'aurais bien voulu avoir une description détaillée de cette maison à l'époque et des deux parties crées lors de ce partage. Faut-il chercher dans le cadastre ou ailleurs ?

Un grand merci d'avance pour vos réponses.
zanzigirl
zanzigirl
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Bonjour,

Ce n'est pas une question technique, je l'ai déplacée vers le forum Méthodologie.

Cordialement
Claudine
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giroux1
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Bonsoir, les descriptions des maisons sont faites dans les actes notariés de vente, en général.

Il existe toujours des plans de masse mais j'ignore s'ils ont un rapport avec la masse que vous évoquez.

Annie
monserrada
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Bonjour

"Masse à partager
La masse partageable entre les héritiers est constituée de l'ensemble des biens du défunt existant au jour de son décès, des donations “rapportées” (c'est-à-dire réintégrées dans la succession) et des indemnités de réduction dues aux héritiers lorsqu'un don ou un legs a été contesté."
Cordialement
Monserrada
agouzon
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zanzigirl kirjoitti: 11 Huhtikuu 2021, 16:39 Bonjour,

Ce n'est pas une question technique, je l'ai déplacée vers le forum Méthodologie.

Cordialement
Claudine
Merci beaucoup pour votre aide !
agouzon
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giroux1 kirjoitti: 11 Huhtikuu 2021, 17:49 Bonsoir, les descriptions des maisons sont faites dans les actes notariés de vente, en général.

Il existe toujours des plans de masse mais j'ignore s'ils ont un rapport avec la masse que vous évoquez.

Annie
Merci beaucoup pour votre réponse. Bonne journée.
agouzon
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monserrada kirjoitti: 11 Huhtikuu 2021, 18:00 Bonjour

"Masse à partager
La masse partageable entre les héritiers est constituée de l'ensemble des biens du défunt existant au jour de son décès, des donations “rapportées” (c'est-à-dire réintégrées dans la succession) et des indemnités de réduction dues aux héritiers lorsqu'un don ou un legs a été contesté."
Merci beaucoup pour votre réponse. Bonne journée.
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