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reconnaissance et adoption enfants de Marie JACOB

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elesagebuades
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Bonjour à tous,
Je suis devant un cas qui me pose souci de compréhension :

Marie JACOB a eu trois enfants de père non dénommé, une fille qu'elle n'a pas élevé, Michel 1931 et Bernard 1936. J'ai copie de l'acte de naissance de Michel JACOB à Paris sur lequel je lis ...né... de Marie JACOB.... qui déclare le reconnaître, mais il n'est pas fait mention de père inconnu ou non dénommé, comme j'ai pu le voir si souvent ? pour quelle raison ?
De plus, la mère s'est mariée en 1952 (pas d'autre renseignement) avec Robert BRUN qui a reconnu et adopté les 2 enfants (en mention maginale) qui sont devenus BRUN-JACOB. Cela veut-il dire qu'il en était le père ou pas ?

Merci par avance et cordialement
Eveline
Viimeksi muokannut bricor, 26 Huhtikuu 2021, 17:19. Yhteensä muokattu 1 kertaa.
Syy: personnalisation du titre
monserrada
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Re: reconnaissance et adoption

Viesti Kirjoittaja monserrada »

Bonjour

Seule la mère le sait ;)

Mais légalement il en est devenu le père.

Cordialement
Cordialement
Monserrada
elesagebuades
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Re: reconnaissance et adoption

Viesti Kirjoittaja elesagebuades »

Je pensais que l'on reconnaissait un enfant (même tardivement) ou on l'adoptait. Mais les deux à la fois ???
bricor
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Bonsoir,

merci de choisir un titre personnalisé pour chacun de vos fils.

J'ai rajouté l'identité de la personne pour personnaliser le titre et éviter que toutes les demandes similaires se greffent à votre fil.

Merci de votre compréhension.

Brigitte
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Bonjour et merci Brigitte.
caplot
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Bonsoir,

C'est normal qu'il n'y ait pas de mention "père non dénommé" sur cet acte de naissance : un loi du 22 juillet 1922, article 1er, supprime dans les actes de naissance des enfants naturels les mentions relatives au père ou à la mère, lorsque ceux-ci sont inconnus ou non dénommés.

Quant à la reconnaissance faite en 1952, il s'agit probablement d'une reconnaissance de complaisance à l'occasion du mariage de la mère. La mention marginale "reconnu et adopté" est étrange. Serait-ce plutôt "Reconnu et légitimé" ? On ne peut pas à la fois reconnaître et adopter un enfant, ce sont deux notions juridiques différentes.

Cordialement.

Ghyslaine Caplot
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Bonsoir,
Merci pour ces réponses. J'apprends quelque chose sur les naissances d'enfants naturels. Il est vrai que jusqu'à présent ce sont des actes plus anciens que j'ai pu voir.
Votre remarque sur la reconnaissance et l'adoption est justifiée (je me suis mal exprimée) car les deux actions ne sont pas faites en même temps :
La reconnaissance le 28/11/1952, certainement à son mariage (je n'ai pas la date) et
l'adoption sur un jugement rendu le 26/6/1957
(ci-joint photocopie de ce que je possède)
Reste l'interrogation : s'il avait été le père, pourquoi l'adoption après la reconnaissance ? pour porter le nom de BRUN-JACOB ?

Bonne soirée et encore merci.
Eveline
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monserrada
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Bonsoir

Peut-être faudrait il regarder les recensements pour savoir de qui était composée la famille avant cette reconnaissance et après ?
Cordialement
Monserrada
lyonnais92
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Bonjour,

vous êtes sûr qu'il y a eu mariage ?

Il est en mention marginale des actes de naissance de Marie JACOB et/ou de Robert BRUN ?

Cordialement
elesagebuades
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Bonjour Monserrada, Bonjour Lyonnais82,
Je suis à peu près certaine de la composition de la famille (même une fille inconnue née avant ses frères, élevée ailleurs dont on ne sait rien mais se sera pour plus tard). Mais j'irai quand même sur les recensements.
Pour le reste les seuls documents en ma possession sont la copie qui était jointe plus haut à ma demande. J'ai fait une demande de copie de l'acte de naissance de Marie JACOB (en 1908 à Saibt-Goazec (29) car manque de chance les registres de cette commune ne sont pas en ligne. J'attends pour voir mention marginale. J'ai trouvé un Robert BRUN né le 24/2/1912 à Paris 13e (pas de mention marginale), dcd en Seine-et-Marne et je demande aussi copie de l'acte pour voir s'il est époux de Marie.
On n'en sait pas plus sur cette famille....
Merci de vous être penchés sur cet énigme.
Cordialement
Eveline
nbernad
nbernad
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elesagebuades kirjoitti: 26 Huhtikuu 2021, 15:37 Bonjour à tous,
Je suis devant un cas qui me pose souci de compréhension :

Marie JACOB a eu trois enfants de père non dénommé, une fille qu'elle n'a pas élevé, Michel 1931 et Bernard 1936. J'ai copie de l'acte de naissance de Michel JACOB à Paris sur lequel je lis ...né... de Marie JACOB.... qui déclare le reconnaître, mais il n'est pas fait mention de père inconnu ou non dénommé, comme j'ai pu le voir si souvent ? pour quelle raison ?
De plus, la mère s'est mariée en 1952 (pas d'autre renseignement) avec Robert BRUN qui a reconnu et adopté les 2 enfants (en mention maginale) qui sont devenus BRUN-JACOB. Cela veut-il dire qu'il en était le père ou pas ?

Merci par avance et cordialement
Eveline
Bonjour,

C'est normal :!:

Depuis 1922, l'Etat-Civil ne mentionne plus le père ou la mère ou les deux, quand ils ne sont pas connus (nommés)

https://criminocorpus.org/fr/reperes/legislation/versions/698/57/diff/pdf/

C00.JPG
Nadine

"Si la vie est éphémère, le fait d'avoir vécu une vie éphémère est un fait éternel. ": Vladimir JANKELEVITCH
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Bonjour Nadine,

Merci ;
"Nul n'est censé ignorer la Loi" et bien je ne connaissais pas celle-ci ;)
Bien à vous
Eveline
Vastaa Viestiin

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