Vastaa Viestiin

Re: un titre de noblesse peut il etre apporté par la mère ?

Qui étaient vos ancêtres nobles ? quels étaient leurs us et coutumes ? Comment devenait-on noble ? Quelle différence entre la noblesse de cape ou d'épée ? Autant de questions difficiles à résoudre dont vous pourrez débattre dans ce forum.
scasson
male
Viestit: 3
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour,
Mon grand-père maternel porte le titre (de courtoisie) de chevalier héréditaire de l'Empire. Dans l'ordonnance royale du 8 Octobre 1814, on stipule que la noblesse du chevalier anobli est transmis à toute sa descendance. Je porte le nom de ma mère en plus de celui de mon père et après mes oncles, je suis le seul héritier du titre de mon grand père. A la mort de mes oncles, le titre me reviendrait-il ?
bricor
bricor
Modératrice bénévole
Viestit: 42462
Sisääntulotila: Teksti
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour,

lorsque vous posez un nouveau sujet ne vous accrochez pas à un fil sans rapport direct avec votre demande ou si votre message ne répond pas à ce fil. Vous étiez sur un fil de 2010 !

J'ai séparé votre question, j'ai modifié le titre et j'ai créé un nouveau fil.

Merci de votre compréhension.

Brigitte
Modératrice bénévole sans lien de subordination avec généanet.

Mes relevés des Vaudois du Luberon :
https://gw.geneanet.org/essaisbrigitte
________________________________________________________________
"A l'an que vèn, e se sian pas mai que siguen pas mens"
bricor
bricor
Modératrice bénévole
Viestit: 42462
Sisääntulotila: Teksti
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Rien à voir avec votre message mais vos contemporains sont trop visibles aux visiteurs.

Avec autant d'informations c'est facile de faire de faux papiers et d'ouvrir un compte en banque à leur nom.

Il vaudrait mieux cocher ici : http://my.geneanet.org/arbre/acces/index.php?view=statut

Si vous cochez semi masqué, les prénoms, les noms et les filiations des individus nés il y a moins de 100 ans seront visibles mais les informations confidentielles (dates, photos, lieux et notes) seront masquées.

Si vous cochez "privé" les contemporains de moins de 100 ans seront masqués sous xx pour les visiteurs.
Vous pouvez augmenter ce nombre d'années jusqu'à 120 ans dans les "réglages experts" ici :

http://my.geneanet.org/arbre/acces/index.php?view=options

Cordialement

Brigitte
Modératrice bénévole sans lien de subordination avec généanet.

Mes relevés des Vaudois du Luberon :
https://gw.geneanet.org/essaisbrigitte
________________________________________________________________
"A l'an que vèn, e se sian pas mai que siguen pas mens"
phb197
male
Viestit: 118
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Pour la Légion d'Honneur : outre les statuts institués par Napoléon (titre de chevalier transmissible à la descendance directe dans la primogéniture de mâle en mâle, mais ne transmettant pas la noblesse), il y a les modification de Louis XVIII (3 générations successives de chevaliers donneront le droit de transmettre la noblesse à la descendance).
Je pense que les statuts ont évolués au fur et à mesure des changements des régime politiques. Je n'ai rien trouvé pour la transmission par les femmes.
De plus nous sommes en République qui ne reconnait pas la noblesse. Il me semble que les titres de la Légion d'Honneur peuvent être indiqués dans un acte d'EC.
A toutes fins utiles, nous ne pouvons pas arborer une médaille si nous n'en avons pas été décoré, et je pense à plus forte raison d'un titre de la Légion d'Honneur (quand j'étais jeune j'ai porté sur ma veste une médaille militaire en tant que pin's, et lors des attentats dans Paris un militaire gradé dans le métro s'est penché sur ma veste, je lui ai proposé de voir mon brevet, il m'a remercié et m'a dit que si je le lui avais proposé c'est que je devais l'avoir, effectivement même actuellement je l'ai toujours dans mon portefeuille, alors que la médaille est dans un coffret).
Philippe
cvanklaveren
cvanklaveren
Viestit: 7782
Sisääntulotila: Teksti
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour

La légion d'honneur n'est pas un titre transmissible et ce n'est surtout pas un titre de noblesse.

Le seul Chevalier de la Légion d'honneur qui l'a reçu de manière héréditaire est le consul Paul FLÛRY, et personne d'autre.

Donc vos ancêtres se sont octroyés un titre qu'ils n'avaient et n'ont pas le droit de porter.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Ordonnance_du_8_octobre_1814
:twisted: Cendrine :twisted:

FAQ sur les arbres
Inutile de m'envoyer un MP en réponse à un message du forum, je n'y répondrai pas
:arrow: En généalogie, la curiosité n'est pas un vilain défaut, c'est même une qualité.
monserrada
female
Viestit: 10222
Bonjour


Chevalier d'Empire :

"Le titre de chevalier se portait aussi devant le nom, il fallait justifier 3 000 francs de revenus. Le chevalier d'Empire possédait le premier degré de la noblesse sans devoir pour autant être titulaire de la Légion d'honneur. De 1808 à 1814, 1 600 titres de chevalier furent créés. Beaucoup de chevaliers de la Légion d'honneur recevaient le titre de chevalier d'Empire, mais il fallait trois générations de chevaliers successifs par lettres patentes pour qu'il devienne héréditaire. La famille Flury-Herard fut la dernière à obtenir confirmation du titre de chevalier selon cette disposition"

Wikipedia :
https://fr.wikipedia.org/wiki/Noblesse_d%27Empire#cite_note-RV-18
Cordialement
Monserrada
scasson
male
Viestit: 3
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Notre famille a été confirmée chevalier de l'Empire par lettres patentes sous l'Empire. Je m'excuse car je me suis trompé en parlant de chevalier légionnaire. Mon grand-père a la légion d'honneur comme son père, son Gran-père et son arrière grand père avant lui mais cela n'a rien à voir. Je voudrais simplement comprendre si ce titre est transmissible par la mère.
Bien à vous,
scasson
male
Viestit: 3
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Je ne sais pas pourquoi j'ai parlé du 8 Octobre 1814, il s'agit d'une méprise.
nbernad
nbernad
Viestit: 14781
On est en République..........

Sinon, j'aime bien: Chevalier de l'Ordre du Mérite Ivoirien 1970

Chez moi, on peut se vanter d'être Chevalier de l'Ordre du Mérite Agricole "Le Poireau" ;)

Et, c'est sûr, c'est lié au mérite, ça ne se transmet pas

C00.JPG
C00.JPG (11.47 KiB) Katsottu 697 kertaa
Nadine

"Si la vie est éphémère, le fait d'avoir vécu une vie éphémère est un fait éternel. ": Vladimir JANKELEVITCH
bkahe
bkahe
Viestit: 25
Sisääntulotila: Teksti
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour,

Non ce titre n'est pas transmissible par la mère.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Noblesse_d%27Empire#:~:text=Le%20titre%20de%20chevalier%20se,titres%20de%20chevalier%20furent%20cr%C3%A9%C3%A9s.

""succession en descendance directe et légitime, naturelle ou adoptive, par primogéniture masculine""
phb197
male
Viestit: 118
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Donc la Légion d'Honneur n'a rien à voir avec ce titre de "Chevalier".
De toute façon la dévolution des titres suivaient certaines règles, qui ne sont plus tellement respectées, sauf pour les plus hauts (et encore !).
La transmission par les femmes ne se fait pas en France, Eh oui, pas d'égalité pour cela, sauf pour certaines grandes familles sous l'ancien régime (on peut les compter) avec LP du Roi (et comme nous ne sommes plus en royauté ... !!!).
Philippe
phb197
male
Viestit: 118
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
S'il y a eu "Lettres Patentes", ce n'est pas un titre de courtoisie, que n'importe qui peut s'arroger.
Ph
ffoucart
male
Viestit: 1903
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
bonjour,

Déjà, comme les décorations d'Ancien Régime, la Légion d'Honneur donnait le titre "nobiliaire" de Chevalier à titre viager. Donc intransmissible. Toutefois, la Légion d'Honneur a connu plusieurs variations dès le Premier Empire. Donc, il faut savoir qu'elle donnait à ses récipiendaire le titre de "chevalier de l'Empire" à titre viager, mais pouvait faire l'objet d'un transmission héréditaire sous réserve de la constitution d'un majorat (je passe sur quelques dispositions relatives à des constitutions de majorats en 1810 par l'Empire lui-même qui donnaient d'office un titre de chevalier héréditaire).

A la Restauration, on est revenu aux dispositions d'Ancien Régime, et la nécessité pour que le titre nobiliaire de "chevalier" devienne héréditaire (en fait la noblesse) qu'il y ait 3 générations consécutives décorées (sur ce point, les textes visent la noblesse pas le titre).

Les majorats ont été supprimés pour tous les titres pendant la Monarchie de Juillet.

Donc, le titre de Chevalier de l'Empire, s'il a fait l'objet d'une constitution à titre héréditaire (avec constitution de majorat sous l'Empire ou après) est transmissible par ordre de primogéniture de mâle en mâle. Si une branche en ligne masculine s'éteint, un autre descendant mâle pourra y prétendre. Mais intransmissible par les femmes (sauf autorisation du souverain).

Les dispositions relatives à la Légion d'Honneur n'ayant jamais été abrogées, la question de la transmission héréditaire du titre de chevalier (ou d'écuyer pour les cadets) reste posée. Simplement, à la fin des années 1960, la République Française a décidé de ne plus créer de titre (elle n'avait pas créé de titre avant, mais sans se l'interdire, et la question avait été posée pour Foch, voire pour De Gaulle). La question est donc posée pour les décorés antérieurement à cette date.

Accessoirement, les statuts de l'Ordre National du Mérite ayant été calqués sur ceux de la Légion d'Honneur, quid des décorés antérieurement à l'interdiction des créations de titre?

Donc, pour répondre au demandeur, non pas de possibilité de reprendre le titre, même en portant le nom. La seule possibilité serait une adoption plénière par l'un des oncles.
Vastaa Viestiin

Palaa sivulle “Noblesse”