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RESOLU : Explication Table des Successions et Absences

pboutaud
male
Viestit: 94
Sukupuu: Ei-graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour,

Dans une table des successions et absences (document joint), j'ai retrouvé le décès d'un ancêtre, le 16 août 1942.
Dans la colonne "Renseignements divers', il y est fait mention d'un testament olographe avec la date du 14 décembre 1942. Je suppose que c'est la date de lecture ?

Je ne comprends pas trop le reste des références. Et éventuellement, est-ce qu'avec ceci, on peut retrouver le testament en question ?

Merci pour votre aide.
Liitteet
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alcidalain
alcidalain
Viestit: 639
Sukupuu: Ei-graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour,

• Les tables de successions et absences (TSA) ne sont pas des archives notariales mais fiscales.
• Un lien direct vers la page du registre aurait été apprécié pour une meilleure lecture.
• Ma lecture :
Testament olographe (enr. ?) du 14 Xbre 1942 n° 37
Inventaire (enr. ?) du 23-2-1943 n° 349 - Vente huissiers 10 mars 1943 F° 101 Cse 39
Bordereau R(env)oi 2 d'octobre 1943


• Mon interprétation :
- Le défunt a laissé un testament olographe qui a été présenté au bureau de l'Enregistrement le 14 décembre 1942 et enregistré sous le n° 37.
- Un inventaire a été effectué et a été présenté au bureau de l'Enregistrement le 23 février 1943 et enregistré sous le n° 349.
- Une vente a été effectuée par un huissier et enregistrée le 10 mars 1943 folio 101 case 39.
- Un bulletin de renseignement a été renvoyé par le service à un autre bureau de l'Enregistrement le 2 octobre 1943.

La consultation des registres de l'Enregistrement vous permettra peut-être d'en apprendre plus sur le règlement de cette succession. Vous pourrez peut-être connaître le nom du notaire chez lequel ce testament a été en principe déposé après le décès de votre ancêtre.

La TSA mentionne-t-elle le dépôt d'une déclaration de succession ? Dans l'affirmative, commencez par consulter cette déclaration.

Cordialement.

Alain

pboutaud
male
Viestit: 94
Sukupuu: Ei-graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour,

Merci pour les explications.

Le seul autre renseignement (en dehors du nom, date, etc), c'est en effet une date des déclarations des successions, des dons et legs : le 13 septembre 1943 - numéro 13.
Mais comment trouve-t-on ce genre de déclaration ? Je n'ai jamais eu à faire ce genre de recherches.

alcidalain
alcidalain
Viestit: 639
Sukupuu: Ei-graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Dommage que vous ne communiquez pas le lien direct vers la page de la TSA concernant votre ancêtre.

Pour rechercher une déclaration de succession, je vous invite à consulter cet exemple sur le site des AD29 :
https://archives.finistere.fr/espace-de-recherche-dans-lenregistrement/aide-%C3%A0-la-recherche-enregistrement/exemple-1

Cordialement,

Alain

pboutaud
male
Viestit: 94
Sukupuu: Ei-graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Merci pour l'exemple

Je n'ai pas remis de lien, toutes les informations ont été données.

Cordialement

zanzigirl
zanzigirl
Volunteer moderator
Viestit: 7785
Bonjour,

Fil déplacé vers le forum Archives fiscales.

Cordialement
Claudine
Modératrice bénévole sans lien de subordination avec Geneanet / Volunteer moderator with no subordination to Geneanet.
https://twitter.com/Ererepublicaine ...................................................https://twitter.com/sansculotides

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