Vastaa Viestiin

Déchiffrage table de succession

alain26200
alain26200
Viestit: 134
Sukupuu: Graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour,

j'aurais besoin d'aide pour interpréter une ligne dans une table de succession des archives de Meurthe-et-Moselle que je viens de trouver.
http://archivesenligne.archives.cg54.fr/arkotheque/visionneuse/visionneuse.php?arko=YTo2OntzOjQ6ImRhdGUiO3M6MTA6IjIwMjEtMDItMjAiO3M6MTA6InR5cGVfZm9uZHMiO3M6MTE6ImFya29fc2VyaWVsIjtzOjQ6InJlZjEiO2k6NTtzOjQ6InJlZjIiO2k6MTQzMDtzOjE2OiJ2aXNpb25uZXVzZV9odG1sIjtiOjE7czoyMToidmlzaW9ubmV1c2VfaHRtbF9tb2RlIjtzOjQ6InByb2QiO30=#uielem_move=-162%2C19&uielem_rotate=F&uielem_islocked=0&uielem_zoom=120, page 33, 3ème ligne.
Il s'agit du décès de mon arrière grand-père, Victor Collignon, pendant la première guerre mondiale, né à Viviers-sur-Chiers (quartier Révémont), alors que la famille était réfugiée à Rupt-aux-Nonains.
Son décès à l'hôpital de Bar-le-Duc m'était connu par les A.D de Meurthe-et-Moselle, mais j'ai bataillé pendant plusieurs mois (sans succès) pour trouver ce qu'était devenue son épouse, Marie Jolas (pas Jonas, erreur du certificat de décès reproduite dans la table de succession).
J'ai trouvé son parcours auprès de ses enfants en 1917/1918 (dossier de réfugiés en Loire Atlantique auprès de sa fille Marie et de son gendre Eugène Velter),
https://gw.geneanet.org/alain26200_w?lang=fr&n=jolas&oc=0&p=marie&type=fiche
puis je la trouve dans le recensement de 1921 à Viviers-sur-Chiers avec son fils Georges (marié entretemps et un enfant).
Recensement_1921_Viviers-sur-Chiers_page-11.jpg
Mais impossible de déterminer ce qui s'est passé ensuite, ni de connaître la date et le lieu de son décès. J'ai écrit dans toutes les communes de Meurthe et Moselle qui se rattachent à l'histoire familiale et à celles de ses enfants ... sans succès.
Je me demandais si cette colonne (date et numéro des déclarations des successions, dons ou legs)de cette table de succession pouvait m'aider, avec deux dates (4 octobre 1922 et 9 décembre 1932) et des n° que je ne sais pas interpréter.
extrait_table-succession_Victor-Collignon.jpg
Merci d'avance à celles et ceux qui pourraient m'éclairer, Alain.

alcidalain
alcidalain
Viestit: 639
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Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour,

Remarque préalable : les TSA ne sont pas des archives notariales mais des archives fiscales.

Deux déclarations de succession ont été enregistrées : l'une le 4 octobre 1922 sous le n° 166, l'autre le 9 décembre 1932 sous le n° 200.
Il convient dès lors de consulter les registres des déclarations de succession des années concernées (s'ils ont été conservés) pour trouver les déclarations de succession qui vous en apprendront (peut-être ? certainement ?) un peu plus, notamment sur l'existence ou d'un notaire s'étant occupé de la succession, sur les noms et adresses des héritiers, sur la composition du patrimoine.

Cordialement,

Alain

alain26200
alain26200
Viestit: 134
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Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour et merci pour la réponse.
Faut-il que je déplace mon message dans le fil archives fiscales ? Ou bien est-ce inutile ...

Cordialement, Alain.

lyonnais92
male
Viestit: 4205
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Bonjour,
alain26200 kirjoitti:
20 Helmikuu 2021, 18:37
Bonjour et merci pour la réponse.
Faut-il que je déplace mon message dans le fil archives fiscales ? Ou bien est-ce inutile ...

Cordialement, Alain.
vous ne pouvez pas déplacer le fil mais un modérateur peut le faire.

Vous le demandez avec le bouton "!".

Ce déplacement "fera plus propre".

Ne surtout pas ouvrir un nouveau fil.

Cordialement

pauvert
pauvert
Modérateur bénévole
Viestit: 7310
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Tarkastele heidän sukupuutaan.
Sujet déplacé au bon endroit.
Je ne réponds pas aux sollicitations par messagerie concernant la modération, merci.
-----------------------------
MERCI DE PASSER VOS DEMANDES EN -RESOLU- LORSQU'ELLES LE SONT AVEC LE PETIT CRAYON A DROITE DU TITRE DE VOTRE PREMIER MESSAGE

alain26200
alain26200
Viestit: 134
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Merci d'avoir déplacé le sujet dans le fil archives fiscales.

Quand je regarde de manière plus approfondie la page de TSA que j'ai mis en lien, je m'aperçois que dans la colonne "renseignements divers" deux ventes (une le 16 août 1922 et une autre le 9 novembre 1922).
Il y a des abréviations dont je ne saisis pas le sens : "ac" (suivie d'une lettre que je ne déchiffre pas) suivies (pour le 16 août) de f° 22 (feuillet 22, je suppose).
Dans la même colonne, il y a une indication sur le décès avec une autre abréviation suivie de "8bre 1917" (octobre 1917, je pense).
Mais que signifie l'abréviation "R" suivies de petites lettres en exposant ?
TSA_Victor-Collignon.JPG
TSA_Victor-Collignon_colonne-renseignements.JPG
TSA_Victor-Collignon_colonne-renseignements.JPG (8.71 KiB) Katsottu 163 kertaa
J'ai regardé aux A.D de Meurthe-et-Moselle, et il semble que les déclarations de succession de Longuyon soient seulement disponibles au Centre des Impôts de Longwy.

Merci d'avance si vos avez des réponses pour les "traductions" ci-dessus.

alcidalain
alcidalain
Viestit: 639
Sukupuu: Ei-graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour,

Pour moi, les renseignements relatifs aux deux ventes concernent la succession de Jean-Baptiste Cailleau (ligne 34) et non pas celle de Victor Collignon (ligne 35).

"ac" = actes civils"

"Roi" = abréviation de "Renvoi", information renvoyée à un autre service.

Effectivement, selon cette page des AD54, http://archives.meurthe-et-moselle.fr/node/598, les TSA/Fiches décès et registres des déclarations de succession du bureau de l'Enregistrement de Longuyon (et de Longwy) n'ont pas été versées aux AD. Or, les TSA l'ont été au moins jusqu'en 1928. Surprenant alors que les autres bureaux du départements ont déposé les leurs, avec des dates variables. Auraient-ils été détruits ou perdus pour une raison ou une autre ? Demandez confirmation aux AD54 et, selon leur réponse, contactez le centre des impôts de Longwy.

Cordialement,

Alain.

alain26200
alain26200
Viestit: 134
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Tarkastele heidän sukupuutaan.
Merci pour les infos.

Cordialement, Alain.

Vastaa Viestiin

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