Vastaa Viestiin

Renseignements sur jugement après escroquerie


goyardl
female
Viestit: 78
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour

J'ai appris sur la fiche matricule de mon père qu'il avait été condamné à 4 mois de prison avec sursis pour escroquerie, cela ne fait pas plaisir d'apprendre cela mais je voudrais savoir de quelle escroquerie il s'agit? C'était au tribunal de Fontenaibleau que le jugement a eu lieu. Où chercher et comment? :-[

Autre demande : j'avais vu , pas loin de la tombe de mon petit frère, au cimetière d'Avrillé , la tombe d'un enfant assassiné en 1909 (je ne me souviens pas de sa date de naissance exacte mais il avait 6 ans à peu près), je voudrais savoir ce qui s'est passé et qui l'a assassiné ? comment retrouvez l'article du journal qui en a sûrement parlé? :(

Je vous remercie.
pelisson
pelisson
Viestit: 4573
Sisääntulotila: Teksti
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
goyardl kirjoitti: 05 Huhtikuu 2021, 13:17 Bonjour

J'ai appris sur la fiche matricule de mon père qu'il avait été condamné à 4 mois de prison avec sursis pour escroquerie, cela ne fait pas plaisir d'apprendre cela mais je voudrais savoir de quelle escroquerie il s'agit? C'était au tribunal de Fontenaibleau que le jugement a eu lieu. Où chercher et comment? :-[

Autre demande : j'avais vu , pas loin de la tombe de mon petit frère, au cimetière d'Avrillé , la tombe d'un enfant assassiné en 1909 (je ne me souviens pas de sa date de naissance exacte mais il avait 6 ans à peu près), je voudrais savoir ce qui s'est passé et qui l'a assassiné ? comment retrouvez l'article du journal qui en a sûrement parlé? :(

Je vous remercie.
Bonjour,
Difficile à dire sans date mais il y a de fortes chances que le jugement se trouve aux archives départementales concernées. Interrogez les tout en leur demandant les règles d'accessibilité.

Pour votre 2e demande, vous pouvez consulter la presse sur Gallica ou retronews.

Bonne recherche

Pelisson
goyardl
female
Viestit: 78
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Je viens de retourner sur la fiche matricule de mon père : le jugement s'est passé le 6/3/1935 par le Tribunal de Commerce de Fontainebleau ( commerce , je ne sais pas si c'est cela car écrit en abrégé) ?
Donc je dois me renseigner près des AD de Fontainebleau?

Pour l'autre demande, je suis allée voir sur Rétronews mais je n'ai pas trouvé, pas évidentes les recherches !!!
MERCI
aertzer
female
Viestit: 1926
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Graafinen
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour,

Comme il s'agit d'un jugement pénal c'est le tribunal correctionnel qui a dû prononcer la peine.
drouhin1
drouhin1
Viestit: 4367
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour
Voir auprès des archives départementales du Val-de-Marne , les jugements sont à rechercher en série "U"
Cordialement
Monique

Bénévole aux AD.75, Caran (site de Paris) et Archives de la Police .
ou :
http://pascaline-passions.forums-actifs.com
Cordialement
Vastaa Viestiin

Palaa sivulle “Archives judiciaires”