Bonjour,
Je débute en généalogie et je viens de trouver qu'un de mes ancêtres a été condamné en 1878. Je voulais savoir comment et si c'est possible d'accéder à son dossier. Je vous met ce que j'ai trouvé. Merci par avance.
Aide recherche dossier E. Vautier
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- Tarkastele heidän sukupuutaan.
Viimeksi muokannut bricor, 27 Toukokuu 2021, 07:51. Yhteensä muokattu 1 kertaa.
Syy: personnalisation du titre
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Il a été condamné par contumace. Ce n'est donc pas une condamnation définitive. Une fois retrouvé, s'il l'a été, il a été rejugé. À l'époque, les vols au préjudice de l'employeur étaient des infractions criminelles et relevaient donc de la compétence de la Cour d'assises.
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Il a été rejugé et donc peut-être acquitté
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Bonjour,
Un point sur les archives judiciaires:
https://fr.geneawiki.com/index.php?title=Archives_judiciaires
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https://fr.geneawiki.com/index.php?title=Archives_judiciaires
Kenavo,
Pierre
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Bonjour,
"aide recherche" pourrait être le titre de tous les fils de nos forums.
J'ai rajouté l'identité de la personne pour personnaliser le titre et éviter que toutes les demandes similaires se greffent à votre fil.
Merci de votre compréhension.
Brigitte
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Brigitte
Modératrice bénévole sans lien de subordination avec généanet.
Mes relevés des Vaudois du Luberon :
https://gw.geneanet.org/essaisbrigitte
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"A l'an que vèn, e se sian pas mai que siguen pas mens"
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