Bonsoir
J'ai demandé un contrat de mariage auprès d'un notaire qui après recherche me répond que la minute n'est pas au rang des minutes, que puis je faire pour avancer dans mes recherches svp
Merci d'avance pour vos conseils svp
Bien cordialement
Annie Ronzière
contrat de mariage aux minutes notariales
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Bonsoir
En quelle année a été signé ce contrat?
Cordialement
Marcelle
En quelle année a été signé ce contrat?
Cordialement
Marcelle
Cordialement
Marcelle
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Marcelle
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Bonjour
En 1903, le 10 Juin svp
Merci
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Bonjour,
Il est possible que les minutes aient été déposées aux Archives départementales
Est-ce que vous avez vérifié auprès des AD du département où ce contrat a été signé.
Cordialement
Marcelle
Il est possible que les minutes aient été déposées aux Archives départementales
Est-ce que vous avez vérifié auprès des AD du département où ce contrat a été signé.
Cordialement
Marcelle
Cordialement
Marcelle
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Marcelle
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Bonjour,
Même demande ici https://www.geneanet.org/forum/viewtopic.php?f=60716&t=600629&p=1388832#p1388832
Il aurait mieux valu continuer sur le même fil puisque Marcelle pose des questions qui avaient déjà
été posées sur le fil précédent
Si le successeur du notaire vous dit qu'il n'a pas la minute de ce contrat Peut-être refaire une demande
dans quelques mois ? C'est bien le notaire successeur du précédent ?
Cordialement
Edith
Même demande ici https://www.geneanet.org/forum/viewtopic.php?f=60716&t=600629&p=1388832#p1388832
Il aurait mieux valu continuer sur le même fil puisque Marcelle pose des questions qui avaient déjà
été posées sur le fil précédent
Si le successeur du notaire vous dit qu'il n'a pas la minute de ce contrat Peut-être refaire une demande
dans quelques mois ? C'est bien le notaire successeur du précédent ?
Cordialement
Edith
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Sur ce fil :https://www.geneanet.org/forum/viewtopic.php?f=60716&t=600629&p=1388832#p1388832
il vous est conseillé de contacter les AD.
Le notaire peut ne pas figurer sur l'inventaire en ligne mais les minutes être aux AD ; cela se produit sur mon département de résidence .
Cordialement
Marcelle
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Le notaire peut ne pas figurer sur l'inventaire en ligne mais les minutes être aux AD ; cela se produit sur mon département de résidence .
Cordialement
Marcelle
Cordialement
Marcelle
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Marcelle
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