Vastaa Viestiin

Comment accéder aux actes notariés ?

Pour ceux qui font des recherches dans les archives notariales.
hquiles
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Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour...

Je me demandais s'il fallait obligatoirement se déplacer aux AD pour accéder aux actes notariés !
Parce que je n'en trouve aucun qui soit numérisé...
Que ce soir pour la Meuse, juste les côtes, ou la Meurthe et Moselle qui a juste mis en ligne ses tables de succession et absence...
Soit je sais pas m'en servir, soit ça n'a pas grande utilité (les tables de succession)!

Merci d'avance...
lyonnais92
male
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Bonjour,

la grande majorité des archives notariées ne sont pas numérisées.

Si c'est le cas, il faut donc se déplacer.

Avant, il faut vérifier que les AD n'ont pas numérisé mais aussi que il n'y a pas eu de numérisation dans le cadre des projets collaboratifs.

Pour Geneanet voir ici

https://fr.geneawiki.com/index.php/Projet_Archives_notariales/Mode_d%27emploi

Vous saurez si il y a quelque chose dans vos départements d'intérêt et si oui, en cliquant sur le département, vous aurez ce qui existe par ville puis nom de notaire.

Pour les tables de succession et absences, leur intérêt dépend de ce que vous cherchez.

Difficile d'en dire plus sans savoir ce sur quoi vous bloquez.

Cordialement
hquiles
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Bonjours !

Ah, donc il faut s'y déplacer, encore une raison supplémentaire d'aller aux archives de la Meuse et de laMeurthe et Moselle, vivement la fin de cette maudite épidémie...

Ce que je cherche ?
Je lis souvent que certains trouvent des détails intéressants sur le vie de nos ancêtres, dans les contrats de mariage, succession et je ne sais plus les nom des autres documents, j'aurais voulus en savoir plus, moi aussi, voilà tout...

Mais je ne sais ni quel bureau chercher, par exemple Lignières sur aire dans la Meuse le 19/12/1872, bon la ce n'est pas numériser...
Ni comment identifier le bureau a chercher, existe il un répertoire reliant une ville a une étude de notaire ?

Je pense également avoir commis une erreur en cherchant un ancêtre mort a Nancy, dans les études de Nancy, ce n'est pas parce-que qu'il y est mort, que l'étude de notaire qui a fait la succession est là bas...

Merci de votre aide !
Et Joyeux Noël !

Édit : j'ai été voir le lien après avoir poster, désoler...
lyonnais92
male
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Bonjour,

autant il y a une certaine (certaine, pas totale) homogénéité entre les AD pour l'Etat Civil ou les fiches matricules, autant pour les "données complémentaires" (notariat, Enregistrement, Hypothèques, recensements, ....) c'est la grande diversité.

Cette diversité ne porte pas seulement sur les données en ligne mais sur les méta-données et même le chemin pour y accéder.

Pour prendre l'exemple des TSA, trouver le document qui donne, pour chaque bureau, la liste des communes concernées (variables au cours du temps) peut être un vrai jeu de piste.

Idem avec les répertoires des notaires.

Il vous faut donc, avant toute visite, vous familiariser avec ce qui existe dans les Archives qui vous intéresse. Sinon vous allez perdre beaucoup de temps (d'autant plus que le nombre de documents que vous pouvez consulter en 1 journée est limité).

Donc, explorez de fond en comble ces AD.

Au-delà de ce qui se "voit" spontanément ou en 2 clics, explorez le Fonds d'Archives en dépliant les items jusqu'à trouver l'inventaire.

Vous pouvez aussi interroger directement les AD (par courriel ou au téléphone).

Je vois que vous avez une idée de ce que vous trouverez dans les minutes notariales.

Pour l'Enregistrement, l'utilité est "à tiroir".

Dans le premier, il y a y trouver date et lieu de décès d'une personne quand on a une présomption de domicile au moment du décès et une plage d'années. On a aussi sa situation matrimoniale, parfois les héritiers.

On y trouve aussi les références des déclarations liées (testament, déclaration de succession). D'où un deuxième tiroir que vous ne trouverez que sur place (les TSA sont de plus en plus numérisées, pas les déclarations de succession).

A partir des déclarations elles-même, vous pouvez être renvoyés à d'autres documents.

Si vos ancêtres avaient des biens immobiliers, les Hypothèques sont une très bonne source. La aussi, il vous faudra investir d'avance pour maitriser le fonctionnement et la bonne méthode de recherche. Celle-ci ne dépend pas du site d'archives. Il y a de très bons tutoriels sur le sujet. Cherchez par un moteur de recherche celui qui vous convient.

Cordialement
ilemenicier
ilemenicier
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Oh merci Lyonnais92 pour ce lien que je ne connaissais pas.

Une mine d'informations qui va beaucoup m'aider.

Bonne journée
Isabelle
vincentbr
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Bonsoir

Pour les archives notariales de Meurthe et Moselle vous pouvez telecharger sur le site des AD 54 cette liste qui vous permettra de préparer vos recherches, lorsque les archives de Nancy seront réouvertes aprés leur deménagement

http://www.archives.meurthe-et-moselle.fr/fileadmin/Sites/Archives_d__partementales_de_Meurthe_et_Moselle/documents/Guide/Notaires_Personnes.pdf
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