Vastaa Viestiin

déclarations des mutations par dc

segalou
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Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonjour
Comment accède t on aux déclarations des mutations par dc dans les Yvelines, et plus particulièrement à Versailles?
Avec mes remerciements
Françoise

lbacelo
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Bonjour
Je ne sais pas, il faudrait demander aux A.D. , ou bien y aller, regardez si vous ne voyez rien sur inventaire en ligne (dans rechercher à droite ) peut-être dans les impôts selon la date ou autres.
Lyne

echizelle
echizelle
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Bonjour,

Pour pouvoir accéder aux registres de mutation par décès, il faut déjà trouver une information
dans les tables des successions et absences
.https://archives.yvelines.fr/arkotheque/consult_fonds/index.php?ref_fonds=45

Après, en fonction des données trouvées, s'il y a bien une succession, il faut se reporter au registre
correspondant des mutations par décès, mais ce sera sur place aux archives.

Cordialement
Edith

lbacelo
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echizelle kirjoitti:
22 Helmikuu 2019, 10:57
Bonjour,

Pour pouvoir accéder aux registres de mutation par décès, il faut déjà trouver une information
dans les tables des successions et absences
.https://archives.yvelines.fr/arkotheque/consult_fonds/index.php?ref_fonds=45

Après, en fonction des données trouvées, s'il y a bien une succession, il faut se reporter au registre
correspondant des mutations par décès, mais ce sera sur place aux archives.

Cordialement
Edith
Cela est déjà fait dans un autre message...
https://www.geneanet.org/forum/viewtopi ... 6#p1478846
Lyne

echizelle
echizelle
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Merci Lyne, je n'avais pas vu cet autre message.

Avec les informations trouvées, il faut faire la recherche sur place aux archives. Le nom du notaire
sera sûrement dans le document du registre des mutations par décès, en tout cas, c'est ce que j'ai trouvé
jusqu'à présent quand il n'y avait pas de nom de notaire dans la tables des successions.

Il vous faut aller aux archives des Yvelines ou trouver un bénévole ;)

Cordialement
Edith

segalou
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Bonjour
Merci à vous pour les réponses.
Ça marche à peu près comme à Paris donc. Je vais collationner tous les noms des tables et après je verrai.
Merci encore
Bonne fin de journée

Vastaa Viestiin

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