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comment bien débuter les recherches Notariales

memereselmire
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Bonjour ,je voudrais consulter les archives notariales ainsi que les T A S pour retracer la vie d’un couple et leurs biens .j'ai déjà constater sur le forum que certain généalogistes arrivais à trouver les taxe et impôts sur le patrimoine de leurs aïeuls je ne suis pas un expert, peut-on me conseiller et m’orienter de la méthode de travail à adopter.
Merci de votre aide
Cordialement
Pierre
pelisson
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memereselmire kirjoitti: 14 Huhtikuu 2021, 10:48 Bonjour ,je voudrais consulter les archives notariales ainsi que les T A S pour retracer la vie d’un couple et leurs biens .j'ai déjà constater sur le forum que certain généalogistes arrivais à trouver les taxe et impôts sur le patrimoine de leurs aïeuls je ne suis pas un expert, peut-on me conseiller et m’orienter de la méthode de travail à adopter.
Merci de votre aide
Cordialement
Pierre
Bonjour,
A quelle période vivait ce couple ? Au XXe ou sous l'ancien régime, cela change la recherche !
Pelisson
memereselmire
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Merci d'avoir répondu
Le Couple concerne LA FOLIE Isidor X DEGOUEY Ernestine Marié 13/01/1882 à Bricqueville(14).ce couple à malheureusement perdu leurs trois enfants. cette grande tante à ma mère à élevé ma mère et ses deux sœurs . il y avait du bien ,mais à son décès tout à disparu?. j'ai entendu diverses histoires ,mais j'aimerai bien découvrir ce qui s'est passé.
je joint le lien de mon arbre
https://gw.geneanet.org/memereselmire_w?n=degouey&oc=0&p=ernestine+aimee&type=tree&i=117.
voilà le pourquoi j'ai besoin de conseils
Cordialement
Pierre
pelisson
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memereselmire kirjoitti: 14 Huhtikuu 2021, 13:55 Merci d'avoir répondu
Le Couple concerne LA FOLIE Isidor X DEGOUEY Ernestine Marié 13/01/1882 à Bricqueville(14).ce couple à malheureusement perdu leurs trois enfants. cette grande tante à ma mère à élevé ma mère et ses deux sœurs . il y avait du bien ,mais à son décès tout à disparu?. j'ai entendu diverses histoires ,mais j'aimerai bien découvrir ce qui s'est passé.
je joint le lien de mon arbre
https://gw.geneanet.org/memereselmire_w?n=degouey&oc=0&p=ernestine+aimee&type=tree&i=117.
voilà le pourquoi j'ai besoin de conseils
Cordialement
Pierre
Mince, pour les taxes et impôts, j'avais des pistes mais plus sur l'ancien régime.
Ceci dit, les TSA peuvent vous donner la date d'un testament et les héritiers, ce qui serait forcément intéressant.
S'il y a des biens, ils ont pu faire l'objet d'actes notariés, voici des cotes de notaire sur Bricqueville
https://archives.calvados.fr/media/2c531440-c7e2-4d80-bbb4-c71c315e1072.pdf
Toutefois, par expérience, prenez avec précaution les histoires (légendes?) familiales, j'ai pu constater que malgré un fond de vérité, elles sont souvent approximatives.
Pelisson
memereselmire
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Merci du conseil, c'est pour cela que je voudrai éclaircir cette histoire? .mais je voudrais bien comprendre le processus de recherche!!
Cordialement
Pierre
zanzigirl
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Bonsoir Pierre,

Pour répondre il faut cliquer sur le pavé rouge Répondre, pas sur le point d'exclamation: ça ne sert qu'à signaler un message et seuls les modérateurs peuvent lire votre message.

Voici la copie de votre signalement:
je ne sais pas où le mettre dans le forum ??, je l'avais déjà mis dans les demandes du forum et pas eu de renseignement sur comment je dois procéder pour Archives Notariales et TAS Si je peux avoir de l'aide
MERCI
Cordialement
Pierre
Cordialement
Claudine
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ericdubois
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Quelques liens de guides sur les recherches notariales, compilés par Cendrine.
https://www.geneanet.org/forum/viewtopic.php?f=55557&t=607817#p1425257

Très peu d'archives notariales sont accessibles en ligne et il faut en général se déplacer aux AD.

En regardant votre arbre, sans savoir s'il est complet. le héritiers les plus proches seraient descendants de Maria DEGOUEY (1871-1945) et de Bertille Marie LA FOLIE (1851-). Il serait intéressant de chercher la descendance de cette dernière.

Eric
kallikrates
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Bonsoir Pierre,

Je ne connais pas du tout les archives du Calvados et je me base sur ce que je connais des archives du Rhône, notamment, mais normalement les indications que je vais vous donner sont valables pour tous les départements.

Une première recherche facile pour votre couple est son contrat de mariage, s'il y en a eu un : ils se sont mariés en 1882, donc s'il y a eu contrat, la date et le nom du notaire ainsi que le lieu de l'étude sera indiqué dans l'acte de mariage. Armé de ces informations, il suffit de retrouver le notaire en série E et déterminer la cote où vous trouverez la minute du contrat de mariage.

Une fois cette recherche faite, vous pouvez vous intéresser à la succession, et donc aux archives fiscales. La première chose à faire est de déterminer la date du décès et le lieu du domicile de droit du défunt. Attention, le lieu du décès ne nous intéresse pas ici !

Chaque commune dépend d'un Bureau de l'Enregistrement, souvent le chef-lieu de canton mais pas toujours, et ces bureaux tiennent les Tables de Successions et Absences à partir de 1825 (il existe d'autres tables avant qui remplissent un rôle semblable). Celles-ci sont en série Q.

Ces tables sont arrangées de manière alphabético-chronologique. Normalement il y a une page par initiale du nom, et parfois les lettres sont découpés en sous-groupe : souvent le C est divisé en CA, CE, CH, CI, CL... À l'intérieur de chaque lettre, les noms sont ordonnés dans l'ordre où ils ont été signalés au fisc, normalement quelques jours après la mort, mais parfois le délai peut être de plusieurs semaines, voire plusieurs mois.

Une fois que vous avez trouvé la personne que vous cherchez, la page de droite va vous donner des indications sur sa succession, s'il y en a une. S'il y a eu un testament, le nom du notaire et la date sera donnée, ce qui va vous permettre de le rechercher en série E, de la même manière que le CM.

Vous aurez aussi un numéro de succession avec une date : il faut donc aller chercher la succession dans les Registres des déclarations de mutations par décès et de successions, aussi en série Q.

Un autre type d'archives qui peut être intéressant, ce sont les hypothèques (toujours série Q). Elles sont galère à exploiter, donc je vous conseille d'aller voir cette page sur les AD du Rhône : https://archives.rhone.fr/search/form/4ae27743-ccab-46d6-8643-b099e595c8e9 Vous avez un lien sur un tutoriel écrit et une vidéo Youtube qui explique comment les exploiter.

Cordialement,
K
memereselmire
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Bonjour , Merci de m'avoir Répondu , hier j'ai fait la manipulation de "!" car je ne savait pas si j'avais bien posté mon fil dans le forum à la bonne place et ne voulant pas recréer un autre fil.je penser qu' en m'adressant aux modérateurs ,il serait mis à la bonne place. j'ai eu d'autres réponses , sur les descendants héritiers, je suis descendant de DEGOUEY Maria X PICARD François Louis. je suis entrain de rechercher du coté de LA FOLIE Berthile X LE GOUIX Gustave.
j'ai aussi le contrat de X LA FOLIE Isidor &DEGOUEY Ernestine chez Me CARESME à Bernesq (14) le 11/01/1882 à Bernesq.
LA FOLIE Isidor
° 6 avril 1852 à Bricqueville
CM 11/01/1882 à Bernesq Me CARESME
X 13/01/1882 Bricqueville
+ 6/07/1924 Bricqueville (14)
Comment je peux savoir les biens qu'avait ce couple au + d'Isidor LA FOLIE.
Son épouse
DEGOUEY Ernestine
°18/04/1861 Bricqueville
+22/02/1947à Aignerville (14)
Comment retrouver les Héritiers
2) Comment accéder aux TAS pour ce couple.
Voici le fruit de mes recherches.
Merci pour votre Aide
Pierre
Viimeksi muokannut memereselmire, 26 Huhtikuu 2021, 21:26. Yhteensä muokattu 1 kertaa.
pelisson
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memereselmire kirjoitti: 26 Huhtikuu 2021, 13:50 Bonjour ,
j'ai aussi le contrat de X LA FOLIE Isidor &DEGOUEY Ernestine chez Me CARESME à Bernesq (14) le 11/01/1882 à Bernesq.
Comment je peux savoir les biens qu'avait ce couple au + d'Isidor LA FOLIE.
Comment retrouver les Héritiers
2) Comment accéder aux TAS pour ce couple.
Voici le fruit de mes recherches.
Merci pour votre Aide
Pierre
Bonjour,
Pour connaître leurs biens et leurs héritiers, il faudrait chercher si Isidor ou sa femme ont fait un testament.
Pour les TSA, soyez curieux, ils sont trouvables aux AD du Calvados :
https://archives.calvados.fr/archdesc/5269c126-e54f-4a68-84fd-cd7ddeabbc88
Pelisson
memereselmire
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Suite au lien AD . canton de trévières (14) au + d'Isidor apparemment pas d'héritiers , une donation entre époux et une autre indication ???? testament
Isidor LA FOLIE
https://archives.calvados.fr/ark:/52329/z29cnqh4s1ft/fbfca5b4-336e-4be6-a978-23fdb86e40b4
Page 118.
Ernestine DEGOUEY
https://archives.calvados.fr/ark:/52329/hwngp1ltcrb9/7113a67d-da08-4141-bac1-00eda500cbf2
Page 53 ,N° d'ordre 258
Pas d'héritiers ? et je ne comprend pas ce qu'y est écrit?
Entre 1924 et 1947 ,comment retrouver leurs biens??


Merci de votre aide
Pierre
Vastaa Viestiin

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