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registre de declaration de successions

valisa41
female
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Tarkastele heidän sukupuutaan.
Bonsoir ,
novice avec ces registres , je ne vois pas comment fonctionne la recherche des successions . j ai bien retrouvée un nom auquel renvoie un numéro de volume est une case mais comment chercher? la date de décès étant 12 /11/1893. je me doute que la succession ne devais pas se faire dans la foulée . donc si vous avez des sujétions a me faire merci d avance de votre aide

lilienibodeau
lilienibodeau
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Bonjour,
Je suis dans le même cas que vous.
J'ai trouvé dans les tables, le nom de mon ancêtre décédé le 13 septembre 1917 puis la mention du certificat au 6 juillet 1918. Cependant sur le registre, aucune mutation de décès, j'en déduis qu'il n'avait pas de biens.
Ces recherches dans le registres des notaires sont très compliquées! Pourtant cela représente une mine d'informations.
Bon courage à vous.

matt791
male
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Bonjour, voici comment je procède pour rechercher une succession : je prend l'exemple de Maxime AYMÉ décédé le 8 / 8 / 1900 à Paizay le Tort qui dépend du Bureau de Melle. Tout d'abord j'essaye de le trouver sur la table de successions :
Table de successions.jpg
Vous trouverez ci-joint la table de successions où il apparait.
On peut voir dans la case "date des déclarations de successions, dons, legs" une date le 30/1/1901 n°14. Cette date correspond à la date de la succession. Le n°14 est le numéro de la succession dans le registre

Si il n'y a rien dans cette case c'est qu'il n'y as pas eu de succession. Si il y a dans la case "Date du certificat constatant que le défunt ne possédait aucun actif, ou numéro de consignation au sommier" une date cela signifie que le défunt n'avait rien et qu'il a été fait un certificat d'indigence pour dire que le défunt n'as pas de succession à faire. si dans cette case il y a quelques mots c'est aussi que le défunt n'as rien, il y a souvent des mots dans ces cases pour les enfants morts très jeunes ( quelques jours, quelques mois ), pour un exemple de cette explication voir la 3ème ligne de la table ci-jointe où le défunt est décédé à 9 jours.

Revenons en à Maxime AYMÉ, nous avons la date de successions ( 30/1/1901 n°14), nous allons donc aller chercher sa succession à cette date dans les registres de successions: sa succession est dans ce registre : Registres de déclaration de successions (28 décembre 1900 - 20 septembre 1901) du Bureau de Melle, nous la recherchons et nous la trouvons !! ( voir ci-joint )


Nous avons donc trouver une succession.

Mattéo, matt791 sur Geneanet
succession p1.jpg
succession p2.jpg

lilienibodeau
lilienibodeau
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Bonjour Matt 791,

Je vous remercie pour ces informations très claires!

Quand le défunt n'a pas de bien mais qu'il reste des enfants mineurs, n'y a t-il pas un déclaration tout de même?
Sur un éventuel placement dans la famille ou l'assistance?

Merci beaucoup

matt791
male
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Bonjour, quand le défunt n'avait pas de bien et qu'il reste des enfants mineurs, ceux-ci sont gardés par l'autre conjoint si il est vivant, si le conjoint est décédé ou qu'il ne pourra pas garder les enfants, un conseil de famille se réuni avec le juge de paix du canton où il sera décidé qui aura la garde des enfants ( parrain, grand-parents, oncle, cousin ). Ceci est arrivé à une de mes ancêtres né de père inconnu où la mère est décédé quand sa fille avait 12 ans, celle ci a été placé chez son parrain. Si personne de la famille ne peut garder les enfants, ceux ci sont placés à l'assistance publique. Assez souvent dans les campagnes, les conseils de famille n'avait pas lieu, les enfants étaient directement envoyés chez des membres de la famille.

Mattéo

lilienibodeau
lilienibodeau
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Merci beaucoup pour cet éclairage.

Y avait il un acte administratif qui formalisait le fait qu'un membre de la famille élevait dorénavant l'enfant orphelin, avec ou sans conseil de famille?

matt791
male
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Non je ne pense pas, si l'enfant est passé par un hospice ou l'assistance publique, il y aura peut être un document.

Mattéo

valisa41
female
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merci pour vos explication tres claire


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