Vastaa Viestiin

Recherches sur Jean Joseph MAYENCE mari de Luce BÉME puis de Anne Thérèse Louise JEANNEY (MAÏENCE - MAYANCE - MAÏANCE)

chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Louis LEPRINCE (arboriculteur)
Mardi 25 Janvier - 21:47
Acte de décès de jeanne blanchet :

* et par Julien PENTRAIS juge de paix de ce ca *
Je m'aperçois que Julien pentrais serait julien peschais juge de paix, que je découvre :
https://gw.geneanet.org/ctantet?n=peschais&oc=1&p=julien
Pour la transcription c'est vous qui voyez. On a tout notre temps, on est pas à quinze ans près !
Si vous êtes le sosa 6 alors je comprends mieux pourquoi vous évoquez le maine et loire et les deux sèvres sur votre page d'accueil.
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Eh oui, 006, c'est moi ;-) Tous mes ancêtres connus sont originaires de la Vendée militaire (79, 49 & 85), certains étaient blancs, d'autres étaient bleus. Les couleurs passent avec le temps ...
J'ai vu que votre généalogie a aussi l'air très concentrée autour de cette frontière entre le 44 et le 49. Ça devait aussi être "chaud" dans ce coin quand Jean Joseph MAYENCE y vivait..
Le citoyen MAYENCE devait être un bon républicain, il venait d'une région qui a envoyé quelques bataillons combattre en Vendée. J'en ai rencontrés lors de mes recherches dans les Vosges d'où est originaire 002.

Je ne suis pas certains de certains noms dans mes retranscriptions.

==========================

Acte du 08 floral an V

Séance du 8 floréal an V (27/04/1797) de la République française où présidait le citoyen MESLET assisté des citoyens Pierre ROUX, François COSNARD, Victorien VIGNAL, Louis GAUTIER, Pierre JOUBERT agent, présent le citoyen Pierre ROUL faisant pour le commissaire du pouvoir exécutif absent.
Le président après avoir pété serment d'être fidèle à la République et après l'avoir fait prêté individuellement par les citoyen ROUL, COSNARD, VIGNAL, GAUTIER et JOUNAULX d'être fidèle aux intérêts de la République et de la soutenir de tout leur pouvoir, ce qu'ils ont fait entre les mains du citoyen MESLET président.
L'administration réunie pour faire choix d'un secrétaire au terme de la Constitution, le choix s'est réuni en faveur du citoyen Jean Joseph MAÏENCE, et du citoyen Charles LETOUR pour commis en second, pour le traitement desquels l'administration fixe contradictoirement avec lesdits employés, savoir du greffier principal la somme de 600 Livres par an, celle de 500 Livres pour le commis en second. Lesquelles sommes leurs seront payées par trimestres aux conditions arrêtées par le département .
Fait et arrêté le jour et an que dessus.
...

Signé par les personnes citées ci-dessus.
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Sur cet acte, j'ai des mots indéchiffrés.



Acte du 10 frimaire an VI
Canton de St Julien de Vouvantes, Administration municipale dudit canton.

Séance du 10 frimaire an VI où présidait le citoyen ? et assistaient les citoyens JEANNEAULT, l'agent LENAIS
Sur la demande à nous faite par le citoyen MAÏENCE notre secrétaire, officier de santé, nous certifions sur l'attestation du neuf ci-dessous soussignée que le citoyen Jean Joseph MAÏENCE âgé de 60 ans taille de 5 pied un pouce (1,65 m), cheveux sourcils châtains gris, yeux roux, nez aquilin et long, front bas, (visage) ovale, bouche moyenne, a résidé et réside dans le bourg de Saint Julien de Vouvantes depuis le 20 mars 1782 jusqu'à ce jour dans une maison appartenant aux héritiers MALIER, certifions (que) les attestants ne sont à notre connaissance et d'après leurs affirmations ni p??? ??? agent fermier ??? ni débiteurs du certifié ou employés à son service.
Fait en la maison commune de St Julien de Vouvantes le 10 frimaire an VI de la République française en présence du certifié et des attestants, lesquels ont signé avec nous tant sur le registre de nos délibérations que sur le présent extrait. Deux mots surlignés approuvés.
Signature du certifié MAÏENCE
Signatures des attestants LECOCQ
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Louis LEPRINCE (arboriculteur)
Hier - 02:53
présidait le citoyen ? et assistaient les citoyens JEANNEAULT, l'agent LENAIS
On peut s'inspirer de la page précédente 135 :
ou présidait le citoyen meslet et assistaient les citoyens jouneaulx agent leneil
Sans doute un louis Leneil, mais lequel ?
https://gw.geneanet.org/jmalier?lang=fr&pz=jacqueline&nz=malier&m=N&v=leneil
https://www.geneanet.org/cimetieres/view/6167780
J'écrirais Jouneaulx avec un e, par contre je n'arrive pas à trouver qui est ce jouneaulx. Sur gallica, on trouve un livre gratuit assez interressant, on y parle de la famille jouneaulx très riche. Quel lien de parenté ?
Revue historique de l'ouest
saint julien de vouvantes, messire jean lainé : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k67176d/f369.item.r=mayence
d'après leurs affirmations ni p??? ??? agent fermier ??? ni débiteurs du
ni parents, alliés, agents, fermiers, créanciers, ni débiteurs
Un exemple de transcription de certificat sur le web : chercher le mot "parent" dans la page suivante : http://callac.joseph.lohou.fr/civismecertif.html
Plus je le lis et plus je me rends compte que l'écriture de jean joseph est très lisible par rapport aux autres :-)
C'est étonnant le blanc laissé pour les signatures.
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Louis LEPRINCE (arboriculteur)
Hier - 12:49
Acte du 08 floral an V

* Le président après avoir pété serment d'être fidèle à la République *

Citoyen, ce genre de phrase mériterait condamnation !
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
O U P S !

Là, je crois effectivement que ma tête vient de rouler sur le billot.

Pour sauver ma peau, est-ce que je peux dénoncer l'informaticien qui a développé le correcteur orthographique qui n'a pas remarqué la bévue ?
Heureusement que nous ne sommes plus en 1797 !
Je vais corriger de ce pas pour éviter d'autres poursuites !
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Le certificat de domiciliation de 1797 et cet acte de bravoure/courage de 1798 qui suit sont comme si Jean Joseph, soupçonné de je ne sais quoi étant donné qu'il n'est pas de la région, cherchait à s'acheter une conduite ou montrer sa bonne foi à ses concitoyens. C'est en tout cas le sentiment que j'en ai. Bien qu'il fut dans la région depuis 15 ans, les évènements de la guerre civile passée ont bien dû le rendre suspect aux yeux de certains, d'un bord ou de l'autre ; ne serait-ce que lorsqu'il parlait, avait-il un accent ? 002 n'en a pas mais à cette époque, en était-il ainsi ?

===============================

Acte du 11 pluviôse an VI (30/01/1798)
Canton de St Julien de Vouvantes, Administration municipale dudit canton.
Acte de bravoure du citoyen MAYENCE.

Le 11 pluviôse an VI de la République française une indivisible s'est présenté au secrétariat de cette administration le citoyen Pierre (2 fois) PINAUD laboureur demeurant au village de la Rivière-Grandin en la commune de St Julien de Vouvantes qui, ne sachant signer, a fait comparaitre devant nous, président et commissaire du pouvoir exécutif, les citoyens Pierre MESHIR, Grégoire LECOCQ demeurant au bourg de St Julien de Vouvantes pour attester la sincérité de la déclaration qu'il entend faire audit secrétariat.
Que le 2 ventôse an III de la République, ledit PINAUD étant venu à St Julien de Vouvantes pour affaire, il rencontra le domestique à la meunière de Maubassay en la commune de St Michel du Bois qui lui dit qu'il venait chercher le citoyen MAYANCE chirurgien pour soigner la fille de sa maitresse qui était malade, que lui dit PINEAU avait accompagné le domestique jusqu'à la demeure dudit chirurgien qui leurs avait promis de s'y transporter le lendemain de bon matin, que lui dit déclarant, l'avait invité à venir déjeuner chez lui, d'autant plus qu'il ne s'écartait pas (de son chemin), ce que ledit MAYANCE lui promis ; effectivement le chirurgien passa à son retour (ayant ?) amené avec lui le citoyen BOURGUILLAUX maitre de carrière à Juigné ; mais que ces deux derniers furent bien surpris de voir 7 à 8 chouans la baïonnette au bout du fusil à p???er (apeurer ? : à peiner ?) le dit PINAUD, et que la femme dudit PINAUD avait alors le bout de sa baïonnette dans la bouche ; j'atteste que le citoyen MAYANCE s'était gîté à travers d'eux, leurs reprochant l'énormité de leurs crimes et s'offrit plutôt de périr que de souffrir de pareils assassinats ; soit crainte ou raison, les chouans s'adoucirent et à force de remontrance, il les obligea à se retirer ; et par cette action, j'aurai toute ma vie la reconnaissance la plus juste, m’ayant sauvé la vie ainsi qu'à ma femme et peut-être à mes enfants. Ce que j'atteste sincère et véritable le fait étant au surplus connu de ??? (tous ? nous ?) et pour obvier à mon défaut de signature, je prie et invite les citoyens Pierre MERLIN, Grégoire LECOCQ ci-prémis de signer la présente déclaration que j'ai faite en présence des sursignés et du secrétaire de l'administration les dits jours et an que devant..

Signé : G.LECOQ - P.MESHIR - R.MESLET - CHASSAING commissaire
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Comment se fait-il que le 13 thermidor an VI, le citoyen commissaire du Directoire en soit encore à utiliser les vieilles unités de compte monétaire du ci-devant régime du tyran Capet alors que depuis le 18 germinal an III, la République une et indivisible, dans son oeuvre bienfaitrice, a instauré le Franc comme unité monétaire officielle de la Nation Française ?

Le citoyen commissaire serait-il un traitre ou un infâme réactionnaire ?

BIEN PLUS SERIEUSEMENT :

Si j'ai bien compris, le citoyen Jean Joseph MAYENCE a aussi trainé ses guêtres du côté de Valence dans la Drôme, à L'Épervière exactement

https://remonterletemps.ign.fr/comparer/basic?x=4.874454&y=44.917623&z=15&layer1=GEOGRAPHICALGRIDSYSTEMS.MAPS.SCAN50.1950&layer2=GEOGRAPHICALGRIDSYSTEMS.PLANIGNV2&mode=doubleMap

Mais je ne comprends pas très bien la phrase, ma transcription doit avoir des ratés.
Je lis bien L'Epervière qui est un lieu dit touchant Valence dans la Drôme et qui ne fut jamais, à priori, une commune, mais qui s'en souciait à St Julien de Vouvantes en 1798 ? Quant à Valence, on lit plus "vaiance" que "valance" ou "valence" mais qui connaissait cette ville à St Julien en 1798 ? Et puis, c'est le seul l'Epervière qui corresponde, là encore avec toutes les réserves d'usage.

Notre ami serait-il passé par Valence en venant du Doubs ou des Vosges avant d'atterir dans le Segréen ?

Que pensez-vous de tout cela ?

A vous lire.

Daniel

======================================================

Acte du 13 thermidor an VI
Canton de St Julien de Vouvantes, Administration municipale dudit canton.

Le 13 thermidor an VI. (31/07/1798)
Séance publique où présidait le citoyen MESLET et (avec) les citoyens JOUNAUX, Gauthier ROUX agents des communes St Julien-Erbray et Petit-Auverné el Letort de La Chapelle. Présent le citoyen DEVESSAVY commissaire du Directoire et qui se sont présentés les citoyens ROUX et MAYENCE, le premier percepteur des contributions directes de la commune d'Erbray, le second faisant le recouvrement de la contribution foncière de l'an 5 en lieu et place de son consentement. Lequel citoyen ROUX a demandé à l'administration qu'en son nom et pour lui, le citoyen MAYENCE fut autorisé à percevoir une somme de quatre cent quarante trois Livres huit sols six deniers qui restent d'une contribution foncière de l'an V ainsi qu'il est justifié (vu) l'état de reprise des avoirs et cotes des contribuables en ??? pour les 4/5ème dudit rôle, lequel état est ??? des deux et déposé sur le bureau.
Vu l'état des habitants de la commune d'Erbray en ??? payer les 4/5ème de l'an V.
L'administration municipale où le commissaire en S??? arrêté d'autoriser le citoyen MAYENCE qui a déjà perçu du rôle foncier de l'an V au lieu et place du citoyen (ROUX) de faire la perception du montant de l'état des habitants retours des arriérés audit état montant à 443 L. 8 s. 6 d. conséquence l'autorise à envoyer des garnisaires chez les citoyens en retard ou chez leurs fermiers, à la charge toutefois ??? par l'administration. Ses réquisitoires de la force arrête qu'en perdition du présent sera inscrit au (prochain) état un remplacement du rôle de la contribution foncière restera aux mains du percepteur de l'an VI pour en (auditer ?) recouvrement.
A l'endroit, le citoyen MAYENCE a comparu, lequel a dit vouloir changer son domicile et le fixer dans la partie (des) bâtiments de la Primaudière commune de Juigné (Juigné-des-Moutiers, 44) qui (s'est ?) fixée dans le canton de Valence (Drôme) commune de l'Épervière (Drôme), il compte fixer son domicile le premier vendémiaire prochain (an VII = 22/09/1798) et en conséquence il demande à l'administration de ne point le comprendre dans le rôle de la contribution mobilière de Juigné pour l'an VIII et a signé.
MAÏENCE
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
C'est bien dommage que beaucoup de texte dans l'acte et en marge soit rayé (par qui ?) sur l'acte de baptême du 06/07/1786 parce que j'en suis certain, je le devine et je le lis même, on y parle de Jean Joseph et de sa femme Anne Thérèse.



Les lignes dans l'ACTE, , quand je mets (?), c'est que je ne suis pas certain du mot ou groupe de lettres précédent, on devine :

Les parents (?) ???? la bénédiction
nuptiale (?) à notre (?) ??? église (?) de St S??lette (?)


Remarque : les parents vivaient-ils en concubinage depuis quelques années et auraient été mariés (de force) pour que leur second enfant soit baptisé par un prêtre qui aurait refusé de le faire pour des parents dans le pêché ?

Texte en MARGE, voici mes propositions qui parfois ne veulent rien dire mais je les mets telles que je crois deviner le texte sous les ratures :

Je soussigné(?) a fait
appartiendra(?) qu'il
??? le baptême (?)
a été dénaturé il n'y
???? pas deux mots
S????
??? ??? Jean
Joseph Maÿence et
Anne Thérèse Jeanney
a??? ???????
??? baptisé je n'ai
???????
enffer (?)


Dernier mot enffer pour enfer (?)

Qu'en pensez-vous ?
Bon décryptage.



Daniel
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Je crois que j'ai trouvé et c'est très très interessant !

Les parents ont (?) Reçu la bénédiction
nuptiale à Metz (?) ??? église (?) de Ste Ségolène


https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89glise_Sainte-S%C3%A9gol%C3%A8ne

A chaque jour suffit sa peine, on verra demain pour aller à Metz.
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Louis LEPRINCE (arboriculteur)
Aujourd'hui - 01:49
=== Corrections intégrées ===

Acte du 13 thermidor an VI Canton de St Julien de Vouvantes, Administration municipale dudit canton.

Le 13 thermidor an VI. (31/07/1798) Séance publique où présidait le citoyen MESLET et (avec) les citoyens JOUNEAULX, GAUTIER, ROUL, agents des communes de Julien, Erbray et Petit-Auverné et LETORT de La Chapelle. Présent le citoyen CHASSAING commissaire du Directoire exécutif. Se sont présentés les citoyens ROUX et MAYENCE, le premier percepteur des contributions directes de la commune d'Erbray, le second faisant le recouvrement de la contribution foncière de l'an V en lieu et place de son consentement. Lequel citoyen ROUX a demandé à l'administration qu'en son nom et pour lui, le citoyen MAYENCE fut autorisé à percevoir une somme de quatre cent quarante trois Livres huit sols six deniers qui restent d'une contribution foncière de l'an V ainsi qu'il est justifié (vu) l'état de reprise des avoirs et cotes des contribuables en ??? pour les quatre cinquièmes dudit rôle, lequel état est ??? des deux et déposé sur le bureau. Vu l'état des habitants de la commune d'Erbray en ??? payer les quatre cinquièmes de l'an V. L'administration municipale où le commissaire en S??? arrêté d'autoriser le citoyen MAYENCE qui a déjà perçu du rôle foncier de l'an V, au lieu et place du citoyen (ROUX) de faire la perception du montant de l'état des habitants retours des arriérés audit état montant à 443 L. 8 s. 6 d. conséquence l'autorise à envoyer des garnisaires chez les citoyens en retard ou chez leurs fermiers, à la charge toutefois ??? par l'administration. Ses réquisitoires de la force arrête qu'en perdition du présent sera inscrit au (prochain) état un remplacement du rôle de la contribution foncière restera aux mains du percepteur de l'an VI pour en (auditer ?) recouvrement. A l'endroit, le citoyen MAYENCE a comparu, lequel a dit vouloir changer son domicile et le fixer dans la partie (des) bâtiments de la Primaudière commune de Juigné (Juigné-des-Moutiers, 44) qui s'est fixée dans le canton de pouancé commune de l'epervière (la prévière, 49), il compte fixer son domicile le premier vendémiaire prochain (an VII = 22/09/1798) et en conséquence il demande à l'administration de ne point le comprendre dans le rôle de la contribution mobilière de Juigné pour l'an VIII et a signé. MAÏENCE

=====

Bravo pour la transcription, j'ai du mal à comprendre les mots de l'administration.
Pour les noms de familles, le cahier de doléances peut aider. Je lis chassaing et roul, (roux et roul les deux existent). https://archives-numerisees.loire-atlantique.fr/v2/ad44/visualiseur/doleance.html?id=440371991
D'autres noms : http://www.infobretagne.com/saint-julien-de-vouvantes.htm
https://remonterletemps.ign.fr/comparer/basic?x=-1.184423&y=47.707235&z=14&layer1=GEOGRAPHICALGRIDSYSTEMS.ETATMAJOR40&layer2=GEOGRAPHICALGRIDSYSTEMS.CASSINI&mode=doubleMap
M. Mayence est devenu Maire de la prévière ! : "Mayance, 19 vend. an X, démissionnaire le 25 février 1807" (sans doute pour devenir maire de carbay juste à côté).
https://recherche-archives.maine-et-loire.fr/v2/ad49/visualiseur/dictionnaire.html?id=490054163&vue=20
Primaudière (La), ancien prieuré, Cne de La Prévière. "Ajoutons enfin que la nef de l'église se trouve sur la Cne de La Prévière, le choeur sur celle d'Armaillé, et le monastère moitié sur le Maine-et-Loire, moitié sur la Loire-Atlantique, étant à cheval sur le ruiss. de la Nymphe qui marque la frontière."
https://recherche-archives.maine-et-loire.fr/v2/ark:/71821/7842dac0d60382117c15bca12b295725&vue=6
la primaudière juigné des moutiers : https://archives-numerisees.loire-atlantique.fr/v2/ark:/42067/e011a2a067db0aed047858201c2c409c
La Drôme çà aurait voulu dire qu'il fallait échapper à un drame ! C'est vrai que les biffures concernant la mention de son mariage, c'était peut-être une manière de se protéger ou de protéger sa famille. Je vais voir si je peux lire entre les lignes.
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Honte à moi !

Maintenant que vous l'avez déchiffré, Pouancé est tellement évident que ça en fait mal aux yeux.
C'est beaucoup plus cohérent.
Comme je n'arrivais pas à déchiffrer Pouancé, j'ai cherché L'Épervière en premier et suis tombé sur ce lieu à coté de Valence qui semblait correspondre. Je n'ai aucune excuse.

Quant à Metz ......
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
Louis LEPRINCE (arboriculteur)
Aujourd'hui - 12:41

Pour metz, c'est une très bonne idée.
Pour metz, je trouve que vous avez vu juste !
Pour les 2 premiers mots rayés nul, c'est bien lucie bême ?

Tentative n°1 :

B
de Renée jacquette
augustine josephine
maïence

________________

1 je soussigné fait
2 opposition que
3 cet acte de baptême
4 a été denaturé, il n'y
5 a pas seulement deux mots
6 rayés mais aussi
7 trois ratures jean
8 joseph maience mari
9 anne thérèse jeannay
10 a bien recu la bénédic
11 tion nuptiale qu'on
12 aient voulu rayé ou
13 biffé


A suivre...
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
OK, tout s'explique. Je n'avais pas remarqué "Luce Bême" écrit et rayé dans l'acte.

En fait, le prêtre a écrit que les parents étaient Jean Joseph MAYENCE et Luce BÊME qui ont reçu la bénédiction nuptiale à Metz en l'église Ste Ségolène; Ce fait est exact, ceux-ci se sont mariés le 13/02/1768.
http://num.archives57.com/visualiseur/index.php/docnumViewer/calculHierarchieDocNum/618804/605804:623183:618804/864/1536
page 78/251.

Le prêtre avait noté le mariage de ce couple parce qu'étranger à la paroisse.
Mais comme la mère n'est pas la bonne, il a rayé la fausse mère et le mariage correspondant et écrit la vraie mère sur la ligne.
Le mariage de Metz ne concerne en aucune manière Anne Thérèse JEANNEY.
Je trouvais d'ailleurs étonnant que Jean Joseph MAYENCE soit retourné à Metz (où il a dû faire ses études de médecine et exercé un temps) pour se marier une deuxième fois.
Quant aux mentions marginales, voici mes dernière modifications. Je ne suis pas certain des mots devant (?). Je ne pense pas qu'on arrive à déchiffrer exactement le texte mais l'esprit doit y être. Il doit s'agir du "rétablissement" du mariage MAYENCE-JEANNEY.


1 je soussigné fait
2 opposition que
3 cet extrait de baptême
4 a été denaturé, il n'y
5 aurait pas deux mots
6 rayés mais(?) aussi(?)
7 trois(?) raturé(?) jean
8 joseph maience avec(?)
9 anne thérèse jeannay
10 auraient recu la bénédic
11 tion nuptiale qu'on(?)
12 aurait(?) voulu(?) rayé(?) ou(?)
13 biffé(?)




Je m'occupe de la création du forum cet après-midi. J'y copierai tous nos échanges.
chatry
male
Viestit: 91
Sisääntulotila: Graafinen
Selailu: Teksti
Tarkastele heidän sukupuutaan.
A propos des Droits Réunis mentionnés sur la naissance de son petit fils à Pouancé
v75/332 n29 https://recherche-archives.maine-et-loire.fr/v2/ark:/71821/93e03cc40d955ea1a3b67fa6ea29babf

Vu ici : https://www.1789-1815.com/droits_reunis.htm

Droits réunis

Les droits d'aides furent établis par l'assemblée des Etats généraux de 1360. La partie la plus importante se prélevait sur les boissons, au taux du treizième de la valeur des boissons vendues. Toutes les provinces n'avaient pas consenti à accorder ce droit ; celles qui l'avaient adopté prirent le nom de pays d'aides.
En 1382, Charles VI fixa le montant des droits au vingtième pour les ventes en gros et au quart pour les ventes en détail.
L'ordonnance de 1668 maintint le droit du vingtième pour les ventes en gros, et le baissa au huitième pour le détail ; quelques provinces cependant le conservèrent au quart.
L'administration des aides était chargé de la constatation et de la perception des droits sur les boissons. Son organisation,les taxes et les modes de taxation variaient de province en province.
L'assemblée constituante avait maintenu et régularisé la perception des droits d'aides. Le décret du 16 février-21 mars 1791 supprima les droits d'aides, et à partir de cette date, il ne fut plus prélevé d'impôt sur les boissons.
La loi du 5 ventôse an XII corrigea cette anomalie fiscale : elle institua une Régie des droits réunis et lui attribua la perception des taxes sur les boissons, de l'impôt sur les voitures publiques, du droit sur les cartes à jouer, et du droit de garantie sur les objets d'or et d'argent.
Par la suite, la régie se vit attribuer la perception :
- des droits de navigation intérieure (arrêté du 26 mars 1804) ;
- des droits et revenus des bacs, bateaux et canaux (id) ;
- des droits d'octroi (id) ;
- des droits sur les sels fabriqués à l'intérieur (décret du 11 juin 1806) ;
- l'achat, la fabrication et la vente des tabacs (décret du 29 décembre 1810) ;
- la vente des poudres à feu (décret du 16 mars 1813)
Les droits réunis étaient très impopulaires et, lors de la première Restauration, le public espérait sa suppression ; aussi une ordonnance royale du 17 mai 1814 en supprima le nom et, en lui rattachant la régie des douanes, lui attribua le nom de Direction générale des contributions indirectes. Lors des Cent Jours, les deux administrations furent de nouveau séparées, et l'ancienne régie des droits réunis prit le nom de Régie des contributions indirectes (Décret du 25 mars 1815).
La loi du 28 avril 1816 en adoucit les droits et le mode de perception.
Vastaa Viestiin

Palaa sivulle “Maine et Loire (49)”