Je découvre cette histoire dont je n'ai jamais entendu parler (en tant que française n'ayant jamais eu aucun contact avec quelqu'un des "colonies" ou de l'outre-mer, qui recherche ses origines.
Les réunionnais de la Creuse, oui, parce que c'était la Creuse (qu'il y a des reportages, que c'est plus récent et que la Creuse m'est plus familière) mais pas les Antilles ni les comptoirs...
Il faut faire de la généalogie pour connaître cette histoire là et le traitement des personnes dans l'administration. C'était déjà laborieux dans les provinces profondes....
Si j'ai bien compris, il n'y avait rien d'obligatoire pour les indigènes. Il se peut donc que les parents du mari aient fait les déclarations et pas ceux de l'épouse, puisque c'était facultatif.
Y avait-il des registres locaux qui pouvaient gérer ces personnes ? La réponse doit être différente selon les pays d'origine, je suppose.
Ancêtre née au Macouba mais non répertoriée dans l'état civil
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Le statut local, permettait de se soustraire à l'ECivil, il ne l'interdisait pas.
Si vous consultez l'ECivil des ANOM d'Algérie, vous verrez qu'il y a peu de Musulmans déclarés, alors qu'ils étaient quasiment toujours, au moins 10 fois plus nombreux que les Européens.
Si vous consultez l'ECivil des ANOM d'Algérie, vous verrez qu'il y a peu de Musulmans déclarés, alors qu'ils étaient quasiment toujours, au moins 10 fois plus nombreux que les Européens.
Si ce sont des chrétiens c'est logique, sans ce mariage civil, ils n'auraient pas pu se marier à l'église.Par ailleurs , leur mariage est bien mentionné dans l'état civil en 1922 et leurs enfants sont reconnus en même temps.
Cordialement
Henri
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Oui, mais généralement religieux, et comme on est après 1791, ce sont des archives privées.
Les "indigènes" avaient la possibilité, depuis 1865 d'accéder au statut de droit commun, en demandant l'admission à ce statut, en renonçant à leurs prérogatives locales (polygamies, répudiation, successions, etc...)
Exemple d'un Indigène de Madagascar :......Cependant si les Indigènes étaient tous de nationalité française, leur statut juridique était différent. La presque totalité de la population gardait un statut personnel de droit local; seuls bénéficiaient du statut civil de droit commun (code civil) ceux qui avaient fait une demande spécifique et avaient été admis à la qualité de citoyen français par :
- décret pris en application du senatus consulte du 14 juillet 1865 [Texte fondateur sur la naturalisation et le droit des personnes des département d'Algérie, des colonies et des comptoirs Français.
Cordialement
Henri
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J'aurais du noté, qu'il est surement en cours !, en Polynésie française, Nouvelle Calédonie et peut être dans des "poussières" de territoires français !.
Cordialement
Henri
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