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RESOLU - Adopter son propre enfant naturel ?


dynastie13
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Bonjour,

Je suis tombée par hasard, dans le registre des naissances de Velaines, sur un acte d'adoption du 19/02/1867 (acte 29, page 1084 sur 1132) : ce qui me surprend, c'est que c'est une mère qui adopte sa fille naturelle, alors âgée de 27 ans, qu'elle a toujours élevée, "pour lui donner une nouvelle preuve d'attachement"... Je n'avais jamais entendu parler qu'on puisse adopter son propre enfant ? ? ?

J'en profite pour poser une question sur la "reconnaissance" : sur beaucoup d'actes à Roubaix (oui, je sais ce n'est pas en Belgique, mais quelqu'un saura peut-être...) j'ai noté que quelques jours (ou années) après la naissance d'un enfant naturel, la mère venait "reconnaître" son enfant. Pour moi, il n'y avait pas "besoin" qu'une mère reconnaisse son enfant naturel, puisque la mère est indiquée dans l'acte de naissance, mais par contre bien sûr c'est nécessaire pour le père s'il n'est pas mentionné dans l'acte. Une amie me dit que cela n'a plus cours aujourd'hui, et qu'il s'agissait sans doute de donner l'autorité parentale à la mère, avant qu'un père éventuel ne se présente pour le faire, sachant qu'à l'époque c'était l'autorité paternelle qui prévalait : est-ce que c'est la bonne explication ?

Si quelqu'un pouvait m'expliquer, je vous remercie d'avance !
Viimeksi muokannut dynastie13, 27 Heinäkuu 2021, 10:59. Yhteensä muokattu 1 kertaa.
walioun
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Bonjour,

Il aurait mieux value, mettre ici, une bonne copie.jpg.

En France, et jusqu'à une époque récente, la mère non mariée, devait reconnaitre son enfant après sa naissance et dans n'importe quelle commune, ceci afin d'être sa mère légale. L'enfant devenant également héritière de sa mère.

Dans votre cas, si c'est en France !, vu que vous parlez de Belgique et de France !, en l'adoptant elle deviens sa fille légale et son héritière.
Cordialement

Henri

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dynastie13
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Merci pour ces renseignements, et je vais aller voir les liens indiqués :)
clio7000
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walioun kirjoitti: 27 Heinäkuu 2021, 10:42 En France, et jusqu'à une époque récente, la mère non mariée, devait reconnaitre son enfant après sa naissance et dans n'importe quelle commune, ceci afin d'être sa mère légale. L'enfant devenant également héritière de sa mère.
Dans votre cas, si c'est en France !, vu que vous parlez de Belgique et de France !, en l'adoptant elle deviens sa fille légale et son héritière.
La situation est tout à fait semblable en France et en Belgique puisqu'à l'origine ces deux pays utilisaient le même Code civil très "méditerranéen" et peu favorable à l'enfant "du péché".

J'ajoute que la simple reconnaissance par mère créait une filiation entre la mère et l'enfant qui devenait ainsi son héritier (au même titre que d'éventuels frères et sœurs).
L'adoption par la mère créait cette fois une filiation entre l'enfant et ses grands-parents dont il devenait ainsi l'héritier (au même titre que d'éventuels cousins).

Ces lois à la c..., furent supprimées à la fin du siècle dernier, tant en France qu'en Belgique .
dynastie13
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Merci beaucoup pour ces précisions !
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